Mentions légales

Dernière mise à jour : 11 novembre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet www.gassies-acmos.fr est édité par :

AkkA V formation
Société à responsabilité limitée (SARL)
Au capital social de 1 €

Siège social :
42 B chemin de Salamon
64270 Castagnède – France

SIRET : 918 676 271 00029
RCS : 918 676 271 R.C.S. Bayonne

Adresse électronique : vincent@gassies-acmos.fr

Directeur de la publication : Vincent Gassies

2. Hébergement du site

Le site internet www.gassies-acmos.fr est hébergé par :

AMEN SASU
200 rue de la Croix Nivert
75015 Paris – France

Téléphone : 01 70 99 53 41
SIRET : 421 527 797 00078
Capital social : 37 000 €
TVA intracommunautaire : FR 29 421 527 797

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.gassies-acmos.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, documents, vidéos, éléments graphiques et supports pédagogiques, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de leurs titulaires, ou exception prévue par la législation applicable, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou diffusion, totale ou partielle, de ces contenus est interdite.

Les marques, logos et autres éléments appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Les documents éventuellement proposés en téléchargement sont réservés à un usage personnel et non commercial, sauf indication contraire. Ils ne peuvent être modifiés, redistribués ou exploités commercialement sans autorisation préalable.

Toute utilisation non autorisée des contenus est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle.

4. Informations et responsabilités

Les informations publiées sur ce site ont pour objectif de présenter les activités, prestations, formations et approches proposées par AkkA V formation.

L’éditeur veille à fournir des informations aussi exactes et actualisées que possible. Toutefois, malgré le soin apporté à leur rédaction, certaines informations peuvent comporter des erreurs, des omissions ou nécessiter une mise à jour.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie des contenus du site, à tout moment et sans préavis.

Les informations présentées sur ce site, notamment celles relatives à la bioénergétique et à la méthode ACMOS, sont fournies à titre informatif et pédagogique.

Elles ne constituent ni un diagnostic médical, ni une prescription, ni une recommandation d’interruption ou de modification d’un traitement médical.

Les approches présentées ne se substituent pas à une consultation auprès d’un professionnel de santé qualifié.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée des informations mises à disposition, sous réserve des dispositions légales applicables.

5. Liens hypertextes et contenus externes

Le site peut proposer des liens vers des sites internet tiers ainsi que des contenus intégrés provenant de services externes, notamment Google Maps, YouTube et Vimeo.

Ces services disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

L’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la disponibilité ou la sécurité des contenus proposés sur des sites tiers indépendants.

L’intégration de certains contenus externes peut nécessiter le consentement préalable du visiteur conformément à la réglementation applicable.

6. Protection des données personnelles

AkkA V formation accorde une attention particulière à la protection des données personnelles des visiteurs du site.

Les traitements de données éventuellement réalisés dans le cadre de la navigation, des demandes de contact, des mesures d’audience ou de l’affichage de contenus externes sont décrits dans la Politique de confidentialité.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), les personnes concernées disposent de droits sur leurs données personnelles, dans les conditions prévues par la réglementation.

Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :

vincent@gassies-acmos.fr

7. Cookies et gestion du consentement

Le site utilise des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement du visiteur, des services de mesure d’audience et des contenus externes.

La gestion du consentement est assurée par l’outil Complianz.

Lors de leur première visite, les utilisateurs peuvent accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies non essentiels.

Ils peuvent également modifier leurs préférences ultérieurement grâce au dispositif de gestion du consentement disponible sur le site.

Pour davantage d’informations sur les cookies utilisés, leurs finalités et leurs durées de conservation, les visiteurs sont invités à consulter la page Politique de cookies (UE).

8. Droit applicable

Le présent site est soumis à la législation française.

Tout différend relatif à son utilisation sera soumis aux juridictions compétentes, conformément aux règles de droit applicables.

9. Contact

Pour toute question concernant le site, son contenu ou les activités présentées, vous pouvez contacter :

AkkA V formation
42 B chemin de Salamon
64270 Castagnède – France

Courriel : vincent@gassies-acmos.fr